Claude Labbé

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude Labbé
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000418292(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Labbe (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000000802818(source JORF)
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Claude Labbé
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000249187(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 200322/10/2003
De: Claude Labbé
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000787341(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Claude Labbé
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000231750(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Claude Labbé
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000778654(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: Claude Labbé
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000403589(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Claude Labbé
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000222250(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Claude Labbé
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000406298(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Claude Labbé
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relevant de ses attributions
JORFTEXT000000584755(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Labbé (Claude)
2
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 2000
1
JORFTEXT000000400590(source JORF)
inscription
20 Mai 200020/05/2000
De: Labbé (Claude)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000216943(source JORF)
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Labbe (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile
les personnes
1. Au titre du collège permanent
a)
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
duree="trois ans"
JORFTEXT000000216793(source JORF)
nomination
14 Mai 200014/05/2000
De: Labbé (Claude)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000759957(source JORF)
inscription
16 Juin 199916/06/1999
De: Labbé (Claude, François)
chef de division à la direction générale de l'aviation civile ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Labbé (Claude, Léon, Louis)
ancien député ; 45 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993